Marque expirée - Marque en non vigueur

EFITEL
DARVA SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97675448
Date de dépôt :
21/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2017

Présentation de la marque EFITEL

Déposée le 21 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFITEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Technopôle de la Venise Verte, 4, Voie EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2335210) - 79027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 133 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DARVA Mr Nacer MECHRI domicilié(e) Technopôle de la Venise Verte, 4, Voie EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2335210) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFITEL est expirée depuis le 21 avril 2017.

DARVA à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : e-DATABOX , Darva-Backup , DARVANET , DARVA-BACKUP , e : databox , e – DB , DARVA COMMUNIQUER NOUS RAPPROCHE , LOGPRO , VALEURS AJOUTEES Multimedia , MTVA


DARVA SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Technopôle de la Venise Verte, 4, Voie EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2335210) - 79027 - France - SIREN 345133128


DARVA Mr Nacer MECHRI - Technopôle de la Venise Verte, 4, Voie EUCLIDE, B.P. 8732,79027 NIORT CEDEX 9 (dossier no 2335210) - France


Renouvellement sans limitation le 26 février 2007 n°2335210 - Publication au BOPI 2007-02-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Equipement informatique permettant l'échange de formulaires informatisés Manuel d'utilisation et documentation des services Conception, élaboration, développement, programmation de logiciel informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.